Documents administratifs

Arrêté portant sur une autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du championnat département du Tir à l'ARC  les 15 et 16 avril 2023 sur les parcelles 661 et 662 rue de Montauban 93410 Vaujours 

Publié le 19 Mai 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivré par le Maire au nom de la commune DP N° 093 074 22 C 0068 situé au 44 F rue Juan Valéra 93410 VAUJOURS pour un aménagement d'une clôture cadastré A2561 surface taxable créée de 0.00 m²

Publié le 10 Fév. 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivré par le maire au nom de la commune pour une régularisation d'une construction d'une véranda de 19.47 m² sis au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté portant sur le numérotage des bâtiments situées sur les parcelles cadastrées n° A 2605 et A 2383

Publié le 19 Mai 2023

Arrêté concernant le certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune  - CU 093 074 23 C 0048 - Terrain sis 28 Allée des Sablons -93410 Vaujours - cadastré  A 1631

Publié le 19 Mai 2023

Arrêté concernant le certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune  - CU 093 074 23 C 0049 - Terrain sis 215-225 rue de Meaux -93410 Vaujours - cadastré  A 1095 -A 1096 -A1097 et A1099 et A 2254

Publié le 19 Mai 2023

Arrêté concernant un permis de démolir délivré par le maire au nom de la commune pour une démolition d'une partie de la dépendance sis 36 rue Henri Barbusse 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le maire au nom de la commune sis au 156-158 rue de Meaux

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le maire au nom de la commune sis 77 à 87 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le maire au nom de la commune sis 277 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0004 situé au 18 à 22 et 33 à 44 rue de Coubron et 17 chemin rural- 93410 Vaujours cadastré C 704, Superficie 20268M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbaniste d'information délivré par le maire au nom de la commune sis 102-108 rue de Meaux et 10 allée Pierre de Nolhac 93410 Vaujours

Publié le 20 Jan. 2023