Documents administratifs

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°7 : menuiseries aluminium, PVC et métallerie

Publié le 30 Juin 2021

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 90 rue de Meaux

Publié le 16 Fév. 2021

Décision portant sur l'accord-cadre n° 2021/004 DST - travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux lot n°8 : cloisons / faux -plafonds / menuiseries intérieures

Publié le 30 Juin 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association CLUB DE YOGA VALJOVIEN

Publié le 06 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association COMPAGNIE D'ARC COUBRON VAUJOURS

Publié le 07 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux à l'association VALJO'GRIMP

Publié le 07 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association BILLARD CLUB

Publié le 07 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association K'DANSE

Publié le 07 Juil. 2021

Décision portant sur la convention relative à la participation de la Croix Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours pour le 13 juillet 2021

Publié le 07 Juil. 2021

Décision portant  sur la dématérialisation de la transmission des actes administratifs au contrôle de légalité

Publié le 22 Sep. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association HORIZON CANCER

Publié le 12 Juil. 2021

Décision portant sur la convention de mise à disposition de locaux communaux à l'association ARTS ET ARTISANATS DE VAUJOURS

Publié le 12 Juil. 2021