Documents administratifs

Décision n° 2023-067 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 6 - Electricité courant faible, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-072 portant sur une convention de formation spécialisée Comité Social Territoriale du 28 au 30 juin 2023

Publié le 03 Oct. 2023

Décision n° 2023-073 portant sur un contrat entre la ville de Vaujours et la société K'Dance Animation pour la participation de musiciens dans le cadre de l'évènement des repas de quartier du 3 juin 2023.

Publié le 27 Sep. 2023

Décision concernant une signature d'une modification contractuelle (avenant n°3) portant sur l'accord-cadre relatif à la fourniture de matériel d'entretien, d'hygiène et brosserie

Publié le 23 Juin 2023

Décision n° 2023-075 portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry à l'association "Livry Police Association" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-077 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade de Jules Ferry au profit de l'école élémentaire Jules Ferry dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-078 portant sur la mise à disposition à titre gracieux des parcelles cadastrées- rue de Montauban au profit de l'association " La Rognette Valjovienne" dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 juin 2023 au 31 août 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la régularisation de la construction d'une véranda situé au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00011

Publié le 06 Juin 2023

Décision portant sur une signature d'un marché portant sur des travaux de réfection du terrain de football en gazon syntétique-Stade Jules Ferry

Publié le 23 Juin 2023

Décision n° 2023-080 portant sur la convention de mise à dispostion à titre gracieux de locaux communaux au profit de l'association "Aïkido" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-081 portant sur la convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de l'organisation de la Fête Nationale du 13 juillet 2023

Publié le 03 Juil. 2023

Décision N° 2023-083 portant sur la signature d'un contrat avec la société PMC ETUDES dans le cadre d'une mission partielle de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réfection du terrain en gazon synthétique, situé au stade Jules Ferry.

Publié le 06 Oct. 2023