Documents administratifs

Décision n° 2023-1210 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association VOLLEY SPORTIF VAUJOURS COUBRON du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 28 Juil. 2023

Décision n° 2023-121 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association SCARAMOUCHE du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 28 Juil. 2023

Décision n° 2023-122 portant sur l'intervention, l'animation dans le cadre d'atelier dessin et la mise à disposition de 4 ouvrages

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-123 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association VALJO'GRIMPE du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-124 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade Eugène Burlot au profit du Collège Henri IV du 4 septembre 2023 au 30 novembre 2023.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-125 portant sur la mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association "Tennis Club de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-126 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Gymnastique Volontaire Valjovienne" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-127 portant sur l'obtention d'une subvention dans le cadre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 2023

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-128 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Gymnastique Sportive de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-129 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Karaté Club de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-130 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 1 Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie/Carrelage/Fenêtres PVC et Bois, uni de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST  avec la société CARL CONSTRUCTION portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-131 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 2 - Couverture/Zinguerie/ Etanchéité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST avec la société DESCHAMPS portant sur les travaux d'entretien courant et de mises en normes des bâtiments communaux

Publié le 25 Aoû. 2023