Documents administratifs

Délibération n° 2024/04-33 portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés: Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de postes.

Publié le 06 Mai 2024

Délibération n° 2024/06-34 portant sur l'adhésion de la ville à l'Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES).

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-38 portant sur la participation annuelle de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privés sous contrat.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-39 portant sur la mise en place de la tarification à 1 € de la restauration scolaire.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-40 portant sur le lancement de la démarche Mécénat pour contribuer au financement de projets pour la ville de Vaujours.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2023/12-64 portant sur la demande de protection fonctionnellement de Madame Christelle MARTINEZ.

Publié le 12 Jan. 2024

Délibération n°2024/06-35 portant sur la Convention de remboursement effectué par la ville de Livry-Gargan au profit de la ville de Vaujours suite à la prise en charge totale des travaux de nettoyage du site « Allée de l’Est ».

Publié le 26 Juin 2024

Déclaration d'ouverture de chantier DP 093 074 21 C 0020 17 rue Molière

Publié le 27 Fév. 2022

Déclaration portant sur l'ouverture de chantier Déclaration préalable 093 074 21c 0021

Publié le 11 Fév. 2022

Déclaration d'ouverture de chantier 093 074 17C 0008 M 01

Publié le 23 Avr. 2019

Déclaration d'ouverture de chantier permis de construire 093 074 20 C 0007

Publié le 03 Mar. 2022

Déclaration d'ouverture de chantier Permis de Construire 093 074 20 C 0009

Publié le 25 Fév. 2022