Décision portant sur la signature d'un marché subséquent n° 3 portant sur l'organisation de séjours été à la montagne ou campagne pour les enfants de 6 à 11 ans
Publié le 31 Mai 2022
Taille : 121.56 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-048
Décision portant sur la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité relative au marché subséquent n°2 portant sur l'organisation de séjour été à la mer sur la thématique de la voile pour les enfants de 6 à 11 ans
Publié le 31 Mai 2022
Taille : 115.94 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-197
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 5 résidence des Pilancies
Publié le 30 Mai 2022
Taille : 169.42 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-196
Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public déménagement 38 rue de Coubron
Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 JUIN 2022
Ordre du jour du conseil Municipal du 02 juin 2022
Publié le 25 Mai 2022
Taille : 118.43 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-198
Arrêté portant sur le transfert d'un permis de construire tendant à la décision de non opposition pour la construction d'une maison en R + 1 + combles non aménageables et d'un garage pour le stationnement de véhicules 7 rue de Montesquieu lot C
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 184.23 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-204
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0071 12 rue Giffard
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 419.63 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-203
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0070 254 rue de Meaux
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 412.3 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-202
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0069 79 rue de Meaux
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 417.38 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-201
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0068 49 avenue du général de Gaulle
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 426.03 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-200
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0067 5 rue Giffard
Publié le 23 Mai 2022
Taille : 422.32 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-199
Certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0066 215 , 217, 219, 221 et 225 rue de Meaux