Signature d'une convention portant sur le dispositif "écoles ouverts-vacances aprenantes"
Publié le 24 Avr. 2025
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121.58 Ko
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Délibération 2025-04-03
Mandat au CIG Petite Couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe assurance des risques statutaires
Publié le 16 Avr. 2025
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184.41 Ko
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Délibération 2025-04-02
Cession d'un appartement de type T3 du 24 rue de Meaux
Publié le 16 Avr. 2025
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236.77 Ko
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Délibération 2025-04-01
Délibération. Système d'information géographique (SIG). Mise en place d'un service commun avec l'EPT. Approbation de la convention constitutive
Publié le 16 Avr. 2025
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254.15 Ko
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Décision 2025-025
Signature d'une convention de droits relative à la cession de droits d'impression et de commercialisation de l'ouvrage "Vaujours à travers les âges"
Publié le 04 Avr. 2025
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182.59 Ko
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Décision 2025-014
Signature d'une modification contractuelle la Maison Bleue
Publié le 04 Avr. 2025
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140.87 Ko
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Décision 2025-011
Décision budgétaire modificative - virement de crédits
Publié le 04 Avr. 2025
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121.41 Ko
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Arrêté 2025-077
Arrêté de nomination d'un régisseur intérimaire de la régie de recettes "RR Loyers"
Publié le 21 Mar. 2025
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178.23 Ko
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Arrêté 2025-076
Arrêté de nomination du régisseur titulaire et suppléant "crèche et multi-accueil"
Publié le 21 Mar. 2025
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217.22 Ko
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Arrêté 2025-075
Arrêté modificatif à la régie de recettes "crèche et multi-accueil"
Publié le 21 Mar. 2025
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170.45 Ko
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Arrêté 2025-066
Interdiction temporaire de circulation et stationnement Championnat Departemental de Tir à l'Arc en campagne
Publié le 21 Mar. 2025
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176.48 Ko
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Arrêté 2025-065
Arrêté annuel de modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l'ensemble de la ville lors d'interventions de la société ICART pour le compte de SFR