Certificat urbanisme 1 allée de la Tournelle - rue de Meaux
Publié le 23 Déc. 2025
Taille : 384.41 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2025-276
Certificat d'urbanisme 46 bis rue de Sevran
Publié le 23 Déc. 2025
Taille : 362.14 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-19
Retrait de la décision d’octroi automatique de la protection fonctionnelle à Madame Martinez
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 196.57 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-10
Délibération. Cession parcelle A419 sise 27 rue de Meaux
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 278.29 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-18
Acompte provisionnel au titre de l’année 2026 pour le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 173.94 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-09
Délibération. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par l'établissement public foncier d'Ile de France
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 209.25 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-17
Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 286.37 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-16
admission en non-valeurs et créances irrécouvrables
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 144.89 Ko / Extension : pdf
Délibération 2025-12-15
Délibération portant sur la décision modificative n° 1 concernant le Budget primitif de la Ville
Publié le 22 Déc. 2025
Taille : 1.08 Mo / Extension : pdf
Délibération 2025-12-14
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord de principe pour l’accueil de mesures compensatoires avec ARCHIPEL (opérateur de compensation filiale de la Safer de l’Ile de France)