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Décision 2025-027

Signature d'une convention permettant l'organisation de la kermesse à l'école des Marlières

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 116.07 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-026

Signature d'une convention portant sur le dispositif "écoles ouverts-vacances aprenantes"

Publié le 24 Avr. 2025

Taille : 121.58 Ko / Extension : pdf

Délibération 2025-04-03

Mandat au CIG Petite Couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe assurance des risques statutaires

Publié le 16 Avr. 2025

Taille : 184.41 Ko / Extension : pdf

Délibération 2025-04-02

Cession d'un appartement de type T3 du 24 rue de Meaux

Publié le 16 Avr. 2025

Taille : 236.77 Ko / Extension : pdf

Délibération 2025-04-01

Délibération. Système d'information géographique (SIG). Mise en place d'un service commun avec l'EPT. Approbation de la convention constitutive 

Publié le 16 Avr. 2025

Taille : 254.15 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-025

Signature d'une convention de droits relative à la cession de droits d'impression et de commercialisation de l'ouvrage "Vaujours à travers les âges"

Publié le 04 Avr. 2025

Taille : 182.59 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-014

Signature d'une modification contractuelle la Maison Bleue

Publié le 04 Avr. 2025

Taille : 140.87 Ko / Extension : pdf

Décision 2025-011

Décision budgétaire modificative - virement de crédits

Publié le 04 Avr. 2025

Taille : 121.41 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-077

Arrêté de nomination d'un régisseur intérimaire de la régie de recettes "RR Loyers"

Publié le 21 Mar. 2025

Taille : 178.23 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-076

Arrêté de nomination du régisseur titulaire et suppléant "crèche et multi-accueil"

Publié le 21 Mar. 2025

Taille : 217.22 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-075

Arrêté modificatif à la régie de recettes "crèche et multi-accueil"

Publié le 21 Mar. 2025

Taille : 170.45 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2025-066

Interdiction temporaire de circulation et stationnement Championnat Departemental de Tir à l'Arc en campagne

Publié le 21 Mar. 2025

Taille : 176.48 Ko / Extension : pdf

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