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Arrêté 2024-333

Interdiction stationnement. 383 rue de Meaux. 67 rue de Meaux. 1 rue Alexandre Boucher. 1 boulevard Jacques Amyot

Publié le 11 Oct. 2024

Taille : 158.89 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-320

Certificat d'urbanisme. 32 avenue du Général de Gaulle

Publié le 11 Oct. 2024

Taille : 403.21 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-319

Certificat d'urbanisme. 32 avenue du général de Gaulle

Publié le 11 Oct. 2024

Taille : 390.23 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-318

Certificat d'urbanisme. 176 rue de Meaux

Publié le 11 Oct. 2024

Taille : 400.08 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-137

Permis de construire 24 C0001 - 16 chemin de la Tour

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 161.3 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-52

Modification du tableau des effectifs autorisés- création d'un poste de technicien principal de 1ère classe

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 382.21 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-49

Projet d'extension de classement et d'inscription du parc de la Poudrerie

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 260.2 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-48

Remplacement des membres de la Commission Culture Walid MERBAH et Adrien BAILLY

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 170.68 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-47

dispositif de géolocalisation pour le personnels de la police municipale

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 238.4 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-46

Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 214.67 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-172

Convention de mécénat Carl Construction pour soutenir les projets de la commune : 1500€ fête de la jeunesse

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 665.22 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-45

Convention portant sur la prise en charge financière d'une partie des charges  subies par SOGERES

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 221.7 Ko / Extension : pdf

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