Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1551)Compte rendu du Conseil municipal (22)Décisions (711)Délibérations (289)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 637 à 648 sur 2591 résultatsArrêté 2024-162Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0041Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 468.31 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-161Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 97 à 101 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0040Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 450.34 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-160Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3 allée de la Tournelle / CU 093 074 24 C0039Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 454.86 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-159Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 64 bvd Jacques Amyot/ CU 093 074 24 C0038Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 449.88 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-157Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune au 60b rue de l'Eglise / PA 093 074 24 C0001Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 194.57 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-156Refus de permis de construire délivré par M. le Maire au nom de la commune au 26 rue Henri Barbusse / PC 093 074 23 C0013Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 140.47 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-154Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 54 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0035 Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 445.21 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-153Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 20 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0034Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 444.67 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-152Arrêté du Maire portant sur l’autorisation de création d’un passage bateau. Chantier : 49 bis av du Générale de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille: 235.02 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-151Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement Fête Communale 2024 - Spectacle Flamme Olympique 11 mai 2024Publié le 27 Aoû. 2024 Taille: 167.21 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-149Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement : Chantier 42 rue Juan ValeraPublié le 27 Aoû. 2024 Taille: 160.87 Ko / Extension: pdf Consulter Arrêté 2024-148Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement Avenue de l'EuropePublié le 27 Aoû. 2024 Taille: 154.87 Ko / Extension: pdf Consulter Aller à la première pagePrécédentPrécédent… Aller à la page 52 Aller à la page 53 Page courante 54 Aller à la page 55 Aller à la page 56 Aller à la page 57…suivantsuivantAller à la dernière page