Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 46 bis avenue du Général de Gaulle
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 169.65 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-073
Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 11 bis rue Romain Rolland
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 157.59 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-071
Arrêté du Maire portant sur la règlementation de circulation et stationnement au droit des travaux d'aménagement et entretien des chaussées communales et départementales.
Annule et remplace l'arrêté 2024-008
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 310.2 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-070
Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0013
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 459 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-069
Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat / AT 093 074 23 C0012
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 99.14 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-067
Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat / AT 093 074 23 C0009
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 95.7 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-064
Certificat tacite à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - 3 allée de la Tournelle / DP 093 074 23 C0087
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 59.67 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-052
Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - 44 rue de Montauban / DP 093 074 23 C0091
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 153.26 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-051
Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune 6 bis rue de l'église / PA 093 074 23 C0001
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 144.03 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-049
Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement sur l'ensemble de la ville. Annule et remplace arrêté 2024-019
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 237.7 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-048
Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement sur l'ensemble de la ville. Remplace arrêté 2024-009
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 220.22 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-047
Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement rue de Montauban