Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 7 rue Montesquieu
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 154.94 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-079
Arrêté du Maire portant sur la pose d'un échafaudage 49 rue de Coubron
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 265.03 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-078
Arrêté du Maire portant sur la règlementation du stationnement des poids lourds avenue de l'Europe
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 130.08 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-076
Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement rue du Bearn
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 163.47 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-075
Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement - Déménagement 20 rue Romain Rolland
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 158.56 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-074
Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 46 bis avenue du Général de Gaulle
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 169.65 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-073
Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 11 bis rue Romain Rolland
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 157.59 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-071
Arrêté du Maire portant sur la règlementation de circulation et stationnement au droit des travaux d'aménagement et entretien des chaussées communales et départementales.
Annule et remplace l'arrêté 2024-008
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 310.2 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-070
Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0013
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 459 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-069
Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat / AT 093 074 23 C0012
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 99.14 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-067
Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat / AT 093 074 23 C0009
Publié le 28 Aoû. 2024
Taille : 95.7 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-064
Certificat tacite à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - 3 allée de la Tournelle / DP 093 074 23 C0087