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Arrêté 2025-008

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Arrêté 2025-007

Arrêté annuel règlementant la circulation et le stationnement lors de travaux d'entretien du patrimoine arboré départemental

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 218.43 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-404

Déclaration Préalable 13 rue Racine

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 161.89 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-403

Arrêté temporaire de circulation et stationnement : rue Alexandre Boucher, 1 - 11 rue de Montauban, avenue du Marechal de Lattre de Tassigny

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 163.96 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-396

Déclaration Préalable 5 rue Giffard

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 159.33 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-395

Déclaration Préalable 187 rue d'Artois

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 161.91 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-390

Certificat d'urbanisme 22 rue de Meaux

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 451.15 Ko / Extension : pdf

Arrêté 2024-386

Certificat d'urbanisme 171 rue du Limousin

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 464.66 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-218

Convention de mécénat avec la Société Civile Immobilière Ile de France

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 481.02 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-215

Mise à disposition de locaux du collège Henri IV à titre gratuit lors des féeries Valjoviennes

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 128.63 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-213

Convention sur la mise en place de dispositif de secours de la Croix-Rouge

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 654.31 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-212

Décision portant sur la signature d'un contrat sur la réalisation d'une étude de faisabilité sur les courts de tennis de Vaujours

Publié le 26 Déc. 2024

Taille : 144.09 Ko / Extension : pdf

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