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Arrêté 2024-037

Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 24 C0001

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté 2024-036

Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 23 C0121

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté 2024-035

Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 23 C0120

Publié le 28 Aoû. 2024

Arrêté 2024-034

Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune / CU 093 074 23 C0119

Publié le 28 Aoû. 2024

Décision 2024-141

Décision du Maire portant sur la signature d'un marché portant sur des prestations de services d'assurances - Lot n° 3 - assurance du parc automobile - SMACL Assurances

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-140

Décision du Maire portant sur la signature d'un marché portant sur des prestations de services d'assurances - Lot n° 2 - assurance responsabilité civile- Paris Nord Assurances Services

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-139

Décision du Maire portant sur la signature d'un marché portant sur des prestations de services d'assurances - Lot n° 1 - assurance dommages aux biens - SMACL Assurances

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-113

Décision du Maire portant sur la mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux pour l'association "Viens On Signe"

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-111

Décision du Maire portant sur la mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux pour l'association "Twirling"

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-110

Décision du Maire portant sur la mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux pour l'association "Danse du Nil"

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-109

Décision du Maire portant sur la mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux pour l'association "Gymnastique Volontaire Valjovienne"

Publié le 27 Aoû. 2024

Décision 2024-108

Décision du Maire portant sur la mise à disposition à titre gratuit des locaux communaux pour l'association "Bridge Club"

Publié le 27 Aoû. 2024

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