Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1737)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (855)Délibérations (352)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 817 à 828 sur 2991 résultatsDélibération 2024-09-46Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)Publié le 07 Oct. 2024 Taille : 214.67 Ko / Extension : pdf Consulter Décision 2024-172Convention de mécénat Carl Construction pour soutenir les projets de la commune : 1500€ fête de la jeunessePublié le 07 Oct. 2024 Taille : 665.22 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération 2024-09-45Convention portant sur la prise en charge financière d'une partie des charges subies par SOGERESPublié le 07 Oct. 2024 Taille : 221.7 Ko / Extension : pdf Consulter Décision 2024-171Convention de mécénat AFD pour soutenir les projets de la commune : 1000€ pour téléthon et FéeriesPublié le 07 Oct. 2024 Taille : 605.32 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération 2024-09-46Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) - Souraya ALIOUETPublié le 07 Oct. 2024 Taille : 214.67 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération 2024-09-44Autorisation à l'usage de l'API particulier et de l'API Impôt ParticulierPublié le 07 Oct. 2024 Taille : 279.37 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération 2024-09-43Aide financière au collège Henri IVPublié le 07 Oct. 2024 Taille : 176.57 Ko / Extension : pdf Consulter Délibération 2024-09-42Approbation de la convention de partenariat Séjours Enfants Pass colo avec la CAFPublié le 07 Oct. 2024 Taille : 177.96 Ko / Extension : pdf Consulter Décision 2024-170Contrat "K'Danse" spectacle dédié enfants place jean moulin 14 décembre 2024Publié le 07 Oct. 2024 Taille : 296.08 Ko / Extension : pdf Consulter Décision 2024-169Contrat avec StreetSmile, spectacle pour enfant place Jean Moulin le 14 décembre 2024Publié le 07 Oct. 2024 Taille : 235.47 Ko / Extension : pdf Consulter Décision 2024-168Contrat avec World Key Events pour troupe de patineurs professionnels, prestation du 13 décembrePublié le 07 Oct. 2024 Taille : 244.73 Ko / Extension : pdf Consulter Décision 2024-167Contrat avec "Petits trains de France" pour animation Féeries de Noël le 14 décembre 2024Publié le 07 Oct. 2024 Taille : 218.49 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 67 67 Aller à la page 68 68 Page courante 69 Aller à la page 70 70 Aller à la page 71 71 Aller à la page 72 72…Page suivanteAller à la dernière page