Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1640)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (791)Délibérations (315)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 829 à 840 sur 2789 résultatsArrêté 2024-297Arrêté du Maire portant sur l'autorisation d'occupation du parc de la Garenne pour Cinéma Plein AirPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 116.47 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-296Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement au 20-26 avenue du Général de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 161.33 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-287Arrêté portant sur l'autorisation temporaire d'un débit de boissonPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 122.86 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-199Arrêté du Maire portant sur la fermeture au public et l'autorisation de stationnement à l'établissement Fénelon - Parc de la GarennePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 128.06 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-187Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement route de CourtryPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 188.81 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-182Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 8 avenue du Général de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 159.49 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-162Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0041Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 468.31 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-161Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 97 à 101 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0040Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 450.34 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-160Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3 allée de la Tournelle / CU 093 074 24 C0039Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 454.86 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-159Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 64 bvd Jacques Amyot/ CU 093 074 24 C0038Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.88 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-157Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune au 60b rue de l'Eglise / PA 093 074 24 C0001Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 194.57 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-156Refus de permis de construire délivré par M. le Maire au nom de la commune au 26 rue Henri Barbusse / PC 093 074 23 C0013Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 140.47 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 68 68 Aller à la page 69 69 Page courante 70 Aller à la page 71 71 Aller à la page 72 72 Aller à la page 73 73…Page suivanteAller à la dernière page