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Arrêté 2024-170

Arrêté 2024-170. Autorisation enseigne SUSHI FAMILY - 8 avenue du Général de Gaulle

Publié le 26 Sep. 2024

Arrêté 2024-091

Arrêté rectificatif de permis d'aménager- 6 rue de l'Eglise

Publié le 26 Sep. 2024

Arrêté 2024-213

Arrêté 2024-213. Permis de construire 5 bis allée cours Saint Etienne

Publié le 25 Sep. 2024

Arrêté 2024-087-2

Arrêté 2024-087.Interdiction de circulation Allée de l'Est

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-161

Décision 2024-161. Mise à disposition locaux - Valjo grimpe

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-159

Décision 2024-159. Convention de mise à disposition à titre gratuit du stade Jules Ferry Collège Henri IV

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-158

Décision 2024-158. Convention de mise à disposition du stade Eugène Burlot- Collège Henri IV

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-157

Décision 2024-157. Convention de mise à disposition de locaux communaux Collège Henri IV

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-155

Décision 2024-155. Convention Club des Etoiles

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-121

Décision 2024-121. Convention de partenariat La Rognette Valjovienne

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-119

Décision 2024-119. Convention de partenariat entre l'Association Vaujours Coubron Basket Ball

 

Publié le 25 Sep. 2024

Décision 2024-080

Décision 2024-080. Mise à disposition à titre précaire et révocable d'un logement dépendant avec Mme Bouillard

Publié le 25 Sep. 2024

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