Catégories
Résultat(s) 913 à 924 sur 3092 résultats

Arrêté 2024-137

Permis de construire 24 C0001 - 16 chemin de la Tour

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 161.3 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-52

Modification du tableau des effectifs autorisés- création d'un poste de technicien principal de 1ère classe

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 382.21 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-49

Projet d'extension de classement et d'inscription du parc de la Poudrerie

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 260.2 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-48

Remplacement des membres de la Commission Culture Walid MERBAH et Adrien BAILLY

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 170.68 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-47

dispositif de géolocalisation pour le personnels de la police municipale

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 238.4 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-46

Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 214.67 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-172

Convention de mécénat Carl Construction pour soutenir les projets de la commune : 1500€ fête de la jeunesse

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 665.22 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-45

Convention portant sur la prise en charge financière d'une partie des charges  subies par SOGERES

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 221.7 Ko / Extension : pdf

Décision 2024-171

Convention de mécénat AFD pour soutenir les projets de la commune : 1000€ pour téléthon et Féeries

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 605.32 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-46

Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) - Souraya ALIOUET

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 214.67 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-44

Autorisation à l'usage de l'API particulier et de l'API Impôt Particulier

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 279.37 Ko / Extension : pdf

Délibération 2024-09-43

Aide financière au collège Henri IV

Publié le 07 Oct. 2024

Taille : 176.57 Ko / Extension : pdf

Mes démarches en ligne

Les plus demandées