Affichage légal

Arrêté de délégation de signature de Mme Linda AYACHI, conseillère municipale.

Publié le 26 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-23 portant sur l'affectation du résultat 2023 au Budget Primitif 2024.

Publié le 25 Mar. 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2024.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-22 portant sur l'approbation de la convention d’intervention foncière tripartite entre la ville de Vaujours, l’EPT Grand Paris Grand Est et l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF).

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-21 portant sur la cession d’un appartement de type T3 appartenant à la ville de VAUJOURS situé au RDC du 24 rue de Meaux, cadastré A 1545, (superficie de la parcelle 551 m²) au profit de Mxxxx

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-20 portant sur l'avis de la commune sur l’enquête publique relative au projet de création d’un centre de données (data center) par la société Goodman sur la commune de Tremblay-en-France.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-19 portant sur l'avis du Conseil Municipal sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal arrêté par le Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est le 12 décembre 2023.

Publié le 22 Mar. 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023

Publié le 22 Mar. 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 11octobre 2023

Publié le 22 Mar. 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023

Publié le 22 Mar. 2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2024.

Publié le 22 Mar. 2024

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 février 2024

Publié le 22 Mar. 2024