Affichage légal

Délibération n° 2024/03-07 portant sur l'adoption du compte administratif 2023.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024-03-06 portant sur arrêt du compte de gestion 2023- Budget primitif de la ville 2024

Publié le 22 Mar. 2024

Arrêté portant sur le retrait de délégation de signature de Monsieur Guy VALENTIN, 2ème Maire adjoint 

Publié le 22 Mar. 2024

Décision n° 2024-030 portant sur la souscription d'une ligne de trésorerie auprès de l'établissement bancaire "Caisse D'épargne".

Publié le 26 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-05 portant sur le passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux et autorisation à signer une convention bilatérale avec les bailleurs sociaux (I3F, 1001 VIES HABITAT, ERILIA et SEQUENS).

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-04 portant sur la convention d’intervention foncière entre la ville de Vaujours et l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF).

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-03 portant sur les véhicules de fonction et remisage à domicile - mise à jour des autorisations pour l’année 2024.

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-02 portant sur la modification du règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil « Au paradis des bambins ».

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-01 portant sur le rapport d'orientations budgétaires 2024

Publié le 16 Fév. 2024

Décision n° 2024-004 portant sur le droit de préemption urbain sur le bien sis 27 rue de Meaux, parcelle cadastrée A n°419 à Vaujours.

Publié le 05 Fév. 2024

Décision n° 2023-178 portant sur l'avenant du contrat d'abonnement des logiciels Concerto Opus/Concerto Mobilité Opus/ Concerto Extranet avec la société ARPEGE.

Publié le 30 Jan. 2024