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Décision n° 2023-186

Décision n° 2023-186 portant sur l'avenant au contrat de maintenance C207597 sur le produit "Mélodie Opus-E_DEMAT" avec la société ARPEGE.

Publié le 29 Déc. 2023

Délibération 2023/12-63

Délibération 2023/12-63 portant sur la modification des commissions municipales " Environnement-Urbanisme-Travaux et Transport", "Finances/Budgets" et "Jeunesse associative/Jumelage/Fêtes et Cérémonies".

Publié le 26 Déc. 2023

Décision n° 2023-194

Décision n° 2023-194 portant sur la signature d'un contrat de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un accord-cadre de travaux avec le Cabinet Etudes Experts.

Publié le 26 Déc. 2023

Décision n° 2023-192

Délibération n° 2023/12-57

Délibération n° 2023/12-57 portant sur la demande d'ouverture dominicale exceptionnelle du commerce LA MAISON BOURBANE les 24 et 61 décembre 2023 jusqu'à 18H00.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-62

Délibération n° 2023/12-62 portant sur la création et structuration des représentants de la Commission Communale d'Accessibilité aux personnes handicapées.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-61

Délibération n° 2023/12-61 portant sur l'avis de la commune de Vaujours sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et de l'Information des Demandeurs de l'EPT.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-60

Délibération n° 2023/12-60 portant sur l'approbation du rapport annuel d'activité 2022 du SIGEIF

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-59

Délibération n° 2023/12-59 portant sur l'approbation du rapport annuel d'activité 2022 de l'EPT.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-58

Délibération n° 2023/12-58 portant sur la cession d'un appartement  T3 appartenant à la ville de Vaujours sis 24 rue de Meaux - Cadastre A1545 (parcelle de 551m²).

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-55

Délibération n° 2023/12-55 portant sur l'ouverture anticipée des crédits d'investissement 2024 du Budget principal de la ville de Vaujours.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-54

Délibération n° 2023/12-54 portant sur le décision modificative n° 1 du Budget principal de la ville de Vaujours.

Publié le 26 Déc. 2023

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