Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1726)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (831)Délibérations (337)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 997 à 1008 sur 2940 résultatsArrêté 2024-148Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement Avenue de l'EuropePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 154.87 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-146Arrêté du Maire portant sur l'interdiction temporaire du stationnement : Chantier 11ter rue Romain RollandPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 156.43 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-143Arrêté du Maire portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public – Terrasse de café « Le Brazza » 56 rue de MeauxPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 161.18 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-138Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 4bis rue de Livry / CU 093 074 24 C0033Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.91 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-136Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 10-12 rue Alexandre Boucher / CU 093 074 24 C0032Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 453.36 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-135Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 9 impasse de Montauban / CU 093 074 24 C0031Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 451.18 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-134Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 183 rue d'Artois / CU 093 074 24 C0030Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 451.32 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-133Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 44 rue Alexandre Boucher / CU 093 074 24 C0029Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.44 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-121Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le 33 bvd Jacques Amyot / DP 093 074 24 C0014Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 145.49 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-100Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 24 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0018Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.49 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-092Arrêté de permis de construire délivré par M. le Maire au nom de la commune au 15 rue de Sevran / PC 093 074 24 C0012Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 230.18 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-066Autorisation de travaux délivrée par M. le Maire au nom de l’Etat au 129 rue de Meaux / AT 093 074 23 C0011Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 102.94 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 82 82 Aller à la page 83 83 Page courante 84 Aller à la page 85 85 Aller à la page 86 86 Aller à la page 87 87…Page suivanteAller à la dernière page