Affichage légal

Délibération n° 2024/03-16 portant sur le soutien à l'action de Co-PER93.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-15 portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de 1 poste 

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n°2024/03-14 Approbation de la participation financière communale pour les séjours à destination des 6/17 ans.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-13 portant sur la convention d'objectifs et de financements des accueils de jeunes enfants par le fonds de modernisation de la CAF de la Seine-Saint-Denis. - Année 2023-2027.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-12 portant sur les tarifs des prestations périscolaires.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-10 portant sur la garantie d'emprunts 'Immobilière 3F" 22 logements sis 235-237 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-10 portant sur la garantie d'emprunts 'Immobilière 3F" 31 logements sis 92 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-09 portant sur l'admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-08 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-07 portant sur l'adoption du compte administratif 2023.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024-03-06 portant sur arrêt du compte de gestion 2023- Budget primitif de la ville 2024

Publié le 22 Mar. 2024

Arrêté portant sur le retrait de délégation de signature de Monsieur Guy VALENTIN, 2ème Maire adjoint 

Publié le 22 Mar. 2024