Affichage légal

Délibération n° 2023/10-36 portant sur l'adoption de la nomenclature budgétaire comptable M57 1er janvier 2024

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération n° 2023/10-35 portant sur l'approbation de la gestion des amortissements des immobilisations M57

Publié le 19 Oct. 2023

Liste des délibérations Conseil municipal du 11 octobre 2023

Publié le 19 Oct. 2023

Décision n° 2023-146 portant sur la signature d'un contrat de service d'hébergement entre la ville et la société ARPEGE.

Publié le 18 Oct. 2023

Décision n° 2023-152 portant sur la convention de mise à disposition à titre précaire d'un logement au profit d'un agent contractuel occasionnel.

Publié le 18 Oct. 2023

Décision n° 2023-151 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade de Tennis Eugène BURLOT au profit de l'association Tennis Club du 18 septembre 2023 au 30 septembre 2024.

Publié le 18 Oct. 2023

Décision n° 2023-142 portant sur la signature d'un contrat d'entretien des bâtiments administratifs entre la ville et la société CDUNET SERVICES PLUS du 4 septembre au 31 décembre 2023.

Publié le 18 Oct. 2023

Arrêté n° 2023-324 portant sur une interdiction temporaire de stationnement sis 40 avenue du Général de Gaulle dans le cadre des travaux d'ouverture de chambres France TELECOM située sous le trottoir, par tirage et raccordement de câble de fibre optique.

Publié le 06 Oct. 2023

Décision n° 2023-139 portant sur le contrat d'hébergement du logiciel OXALIS ( N° 2023CH3840) entre la ville et la société OPERIS

Publié le 06 Oct. 2023

Décision n° 2023-150 portant sur un contrat entre la ville et la société ALTHING pour la réalisation d'un diagnostic Local de Sécurité et la mise en place d'un Conseil Local de sécurité.

Publié le 06 Oct. 2023

Décision n° 2023-143 portant sur l'obtention d'une subvention versée par la Préfecture de Seine-Saint-Denis dans le cadre de du projet 2023 du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation.

Publié le 06 Oct. 2023

Décision N° 2023-083 portant sur la signature d'un contrat avec la société PMC ETUDES dans le cadre d'une mission partielle de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réfection du terrain en gazon synthétique, situé au stade Jules Ferry.

Publié le 06 Oct. 2023