Affichage légal

Décision n° 2024-030 portant sur la souscription d'une ligne de trésorerie auprès de l'établissement bancaire "Caisse D'épargne".

Publié le 26 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-05 portant sur le passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux et autorisation à signer une convention bilatérale avec les bailleurs sociaux (I3F, 1001 VIES HABITAT, ERILIA et SEQUENS).

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-04 portant sur la convention d’intervention foncière entre la ville de Vaujours et l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF).

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-03 portant sur les véhicules de fonction et remisage à domicile - mise à jour des autorisations pour l’année 2024.

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-02 portant sur la modification du règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil « Au paradis des bambins ».

Publié le 16 Fév. 2024

Délibération n° 2024/02-01 portant sur le rapport d'orientations budgétaires 2024

Publié le 16 Fév. 2024

Décision n° 2024-004 portant sur le droit de préemption urbain sur le bien sis 27 rue de Meaux, parcelle cadastrée A n°419 à Vaujours.

Publié le 05 Fév. 2024

Décision n° 2023-178 portant sur l'avenant du contrat d'abonnement des logiciels Concerto Opus/Concerto Mobilité Opus/ Concerto Extranet avec la société ARPEGE.

Publié le 30 Jan. 2024

Prélèvement et mesures de terrain du 15/01/2024 à 14h12 pour l'ARS

Publié le 26 Jan. 2024

Délibération n° 2023/12-64 portant sur la demande de protection fonctionnellement de Madame Christelle MARTINEZ.

Publié le 12 Jan. 2024

Décision n° 2024-006 portant sur la convention de coopération entre le Tennis Club de Vaujours, l'école Paul Bert et la ville de Vaujours dans le cadre de la prestation "Cycle d'initiative tennis".

Publié le 12 Jan. 2024