Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1737)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (855)Délibérations (352)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 1033 à 1044 sur 2991 résultatsArrêté 2024-287Arrêté portant sur l'autorisation temporaire d'un débit de boissonPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 122.86 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-199Arrêté du Maire portant sur la fermeture au public et l'autorisation de stationnement à l'établissement Fénelon - Parc de la GarennePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 128.06 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-187Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement route de CourtryPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 188.81 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-182Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 8 avenue du Général de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 159.49 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-162Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0041Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 468.31 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-161Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 97 à 101 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0040Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 450.34 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-160Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3 allée de la Tournelle / CU 093 074 24 C0039Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 454.86 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-159Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 64 bvd Jacques Amyot/ CU 093 074 24 C0038Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.88 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-157Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune au 60b rue de l'Eglise / PA 093 074 24 C0001Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 194.57 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-156Refus de permis de construire délivré par M. le Maire au nom de la commune au 26 rue Henri Barbusse / PC 093 074 23 C0013Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 140.47 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-154Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 54 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0035 Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 445.21 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-153Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 20 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0034Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 444.67 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 85 85 Aller à la page 86 86 Page courante 87 Aller à la page 88 88 Aller à la page 89 89 Aller à la page 90 90…Page suivanteAller à la dernière page