Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1750)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (874)Délibérations (352)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 1069 à 1080 sur 3024 résultatsArrêté 2024-182Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement 8 avenue du Général de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 159.49 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-162Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0041Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 468.31 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-161Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 97 à 101 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0040Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 450.34 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-160Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3 allée de la Tournelle / CU 093 074 24 C0039Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 454.86 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-159Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 64 bvd Jacques Amyot/ CU 093 074 24 C0038Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.88 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-157Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune au 60b rue de l'Eglise / PA 093 074 24 C0001Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 194.57 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-156Refus de permis de construire délivré par M. le Maire au nom de la commune au 26 rue Henri Barbusse / PC 093 074 23 C0013Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 140.47 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-154Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 54 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0035 Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 445.21 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-153Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 20 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0034Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 444.67 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-152Arrêté du Maire portant sur l’autorisation de création d’un passage bateau. Chantier : 49 bis av du Générale de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 235.02 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-151Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement Fête Communale 2024 - Spectacle Flamme Olympique 11 mai 2024Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 167.21 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-149Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement : Chantier 42 rue Juan ValeraPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 160.87 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 88 88 Aller à la page 89 89 Page courante 90 Aller à la page 91 91 Aller à la page 92 92 Aller à la page 93 93…Page suivanteAller à la dernière page