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Décision n° 2023-089

Décision n° 2023-089 portant sur une demande de subvention dans le cadre de l'acquisition de logiciel de gestion numérique de courriers de la commune

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-081

Décision n° 2023-081 portant sur la convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de l'organisation de la Fête Nationale du 13 juillet 2023

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-078

Décision n° 2023-078 portant sur la mise à disposition à titre gracieux des parcelles cadastrées- rue de Montauban au profit de l'association " La Rognette Valjovienne" dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 juin 2023 au 31 août 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-077

Décision n° 2023-077 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade de Jules Ferry au profit de l'école élémentaire Jules Ferry dans le cadre du développement des activités associatives à destination des valjoviens du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 02023-076

Décision n° 2023-076 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'école Jules Ferry dans le cadre du développement des activités associatives à destination des vajljoviens.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-075

Décision n° 2023-075 portant sur la convention de mise à disposition du stade Jules Ferry à l'association "Livry Police Association" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 03 Juil. 2023

Arrêté n°2023/235

Arrêté concernant une autorisation d'occupation du domaine public pour la fête de la musique

Publié le 23 Juin 2023

Décision N° 2023/079

Décision portant sur une signature d'un marché portant sur des travaux de réfection du terrain de football en gazon syntétique-Stade Jules Ferry

Publié le 23 Juin 2023

Décision N° 2023-074

Décision concernant une signature d'une modification contractuelle (avenant n°3) portant sur l'accord-cadre relatif à la fourniture de matériel d'entretien, d'hygiène et brosserie

Publié le 23 Juin 2023

PC N°093 074 23 C0013

PC N°093 074 23 C0013

Publié le 16 Juin 2023

PC N°093 074 23 C0005

PC N°093 074 23 C0005

Publié le 16 Juin 2023

Décision N° 2023-062

Décision concernant une formation en milieu professionnel

Publié le 16 Juin 2023

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