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Délibération n° 2023/06-33

Délibération n° 2023/06-33 portant sur le désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux à la suite de l'annulation des élections du 9 juin 2023.

Publié le 06 Juil. 2023

Décision n° 2023-080

Décision n° 2023-080 portant sur la convention de mise à dispostion à titre gracieux de locaux communaux au profit de l'association "Aïkido" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-095

Décision n° 2023-095 portant sur la Convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association "Danse du Nil" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-094

Décision n° 2023-094 portant sur la convention de mise à disposition des locaux communaux au profit de l'association "Arts et Artisanats de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-093

Décision n° 2023-093 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association Bridge Club du 3 juillet 2023 au 7 juillet 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-092

Décision n° 2023-092 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux les locaux communaux au profit de l'association "Billard Club" du 11 septembre 2023 au 10 septembre 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-085

Décision n° 2023-085 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association "Viens On Signe" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-084

Décision n°2023-084 portant sur la Convention de mise à disposition à titre gracieux des stades Jules Ferry et Eugène Burlot au profit de l'association FC VAUJOURS du 20 août 2023 au 10 juillet 2024.

Publié le 05 Juil. 2023

Décision n° 2023-088

Décision n° 2023-088 portant sur une demande de subvention dans le cadre de la dématérialisation des supports de conseil municipal.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-090

Décision n° 2023-090 portant sur une demande de subvention dans le cadre du passage à la norme M57.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-087

Décision n° 2023-087 portant sur une demande de subvention dans le cadre de la réfection du terrain de football en gazon synthétique du stade Jules Ferry 

Publié le 03 Juil. 2023

Décision n° 2023-091

Décision n° 2023-091 portant sur la demande de subvention dans le cadre de l'acquisition de parapheur électronique.

Publié le 03 Juil. 2023

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