Affichage légal

Décision n°2023-144 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association Vaujours Badminton Club des Etoiles du 11 septembre 2023 au 30 juin 2023.

Publié le 26 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-307 portant sur l'arrêté de non-opposition pour l'installation d'un pylone de 3 antennes 3G/4G: 3 antennes 5G, de modules techniques et l'aménagement des armoires techniques sur le terrain sis 316 rue de Meaux 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-285 portant sur le transfert de permis de construire valant permis de démolir pour la construction de 76 logements sur le terrain sis 140-142 rue de Meaux 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-284 portant sur l'arrêté de non-opposition pour la transformation de la chaufferie en chambre et du garage en buanderie sur le terrain sis 153 rue du Berry 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-282 portant sur l'arrêté de non-opposition pour la construction d'un abri de jardin sur le terrain sis 8 rue Victor Hugo 93410 VAUJOURS

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-292 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre du chantier -Nacelle sis 6 au 8 rue de Coubron 93410 Vaujours le 13 septembre 2023.

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-291 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre du déménagement sis 42 rue de Meaux 93410 Vaujours du 08/09/2023 au 10/09/2023

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 23-305 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre des Rencontres Citoyennes du 9 septembre 2023.

Publié le 07 Sep. 2023

Décision n° 2023-108 portant sur la signature d'une convention avec l'éducation nationale pour la mise en oeuvre du dispositif 'Vacances apprenantes".

Publié le 04 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-302 portant sur l'interdiction temporaire de stationnement dans le cadre de travaux relatifs à la création de branchement de gaz réalisés par la société GH2E sis 63 avenue du Génal de Gaulle à Vaujours.

Publié le 01 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-303 portant sur l'interdiction temporaire de stationnement dans le cadre de travaux relatifs à la création de branchement de gaz par la société TERGI sis 49, au 51 bis avenue du Général de Gaulle à Vaujours.

Publié le 01 Sep. 2023

Décision n° 2023-141 portant sur la convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le fête de la jeunesse du 2 septembre 2023 au parc de la Garenne.

Publié le 31 Aoû. 2023