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Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0027

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0007

Publié le 16 Juin 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0033

Publié le 16 Juin 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 30-03-2023

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-32 portant sur l'approbation de la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat pour l'année scolaire 2022-2023.

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-31 portant sur l'approbation des tarifs des séjours d'été 2023 à destination de la Jeunesse

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-30 portant sur l'octroi des subventions aux associations dans le cadre de la Fête communale 2023

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-29 portant sur l'approbation de la convention constitutive du groupement de commandes de diagnostics amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés de voirie.

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-28 portant sur l'approbation de la convention constitutive du groupement de commandes en vue de la passation d'un accord-cadre relatif à la restauration collective

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-26 portant sur l'approbation de l'adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) de la commune de Bures-sur-Yvette (91)

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-25 portant sur la désignation d'un référent " Culte Laïcité"

Publié le 15 Juin 2023

Délibération n° 2023/06-27 portant sur l'abrogation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Coubron/Vaujours) du 2 septembre 2016

Publié le 15 Juin 2023