Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1774)Compte rendu du Conseil municipal (24)Décisions (900)Délibérations (368)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 1141 à 1152 sur 3092 résultatsArrêté 2024-159Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 64 bvd Jacques Amyot/ CU 093 074 24 C0038Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.88 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-157Arrêté de permis d’aménager délivré par M. le Maire au nom de la commune au 60b rue de l'Eglise / PA 093 074 24 C0001Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 194.57 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-156Refus de permis de construire délivré par M. le Maire au nom de la commune au 26 rue Henri Barbusse / PC 093 074 23 C0013Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 140.47 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-154Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 54 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0035 Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 445.21 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-153Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 20 rue de l'Eglise / CU 093 074 24 C0034Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 444.67 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-152Arrêté du Maire portant sur l’autorisation de création d’un passage bateau. Chantier : 49 bis av du Générale de GaullePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 235.02 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-151Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement Fête Communale 2024 - Spectacle Flamme Olympique 11 mai 2024Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 167.21 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-149Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement : Chantier 42 rue Juan ValeraPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 160.87 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-148Arrêté du Maire portant sur l’interdiction temporaire du stationnement Avenue de l'EuropePublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 154.87 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-146Arrêté du Maire portant sur l'interdiction temporaire du stationnement : Chantier 11ter rue Romain RollandPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 156.43 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-143Arrêté du Maire portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public – Terrasse de café « Le Brazza » 56 rue de MeauxPublié le 27 Aoû. 2024 Taille : 161.18 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-138Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 4bis rue de Livry / CU 093 074 24 C0033Publié le 27 Aoû. 2024 Taille : 449.91 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 94 94 Aller à la page 95 95 Page courante 96 Aller à la page 97 97 Aller à la page 98 98 Aller à la page 99 99…Page suivanteAller à la dernière page