Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 1141 à 1152 sur 2851 résultats

Décision n° 2024-001

Décision n° 2024-001 portant sur le spectacle musical "Je l'aime moi non plus" présenté par l'entreprise ZEN'ARTISTE le samedi 13 janvier 2024 à 20h30 à la Maison du Temps Libre.

Publié le 09 Jan. 2024

Décision 2024-004

Décision n° 2024-004 portant sur l'exercice du droit de préemption urbain pour l'acquisition du bien sis 27 rue de Meaux, parcelle cadastrée section n° A à Vaujours.

Publié le 08 Jan. 2024

Décision n° 2023-193

Décision n° 2023-193 portant sur le contrat de service hébergement avec la société C3RB Informatique

Publié le 29 Déc. 2023

Décision n° 2023-177

Décision n° 2023-177 portant sur le contrat de maintenance Concerto Opus/Concerto Mobilité Opus/Concerto Extranet Opus avec la société ARPEGE.

Publié le 29 Déc. 2023

Décision n° 2023-186

Décision n° 2023-186 portant sur l'avenant au contrat de maintenance C207597 sur le produit "Mélodie Opus-E_DEMAT" avec la société ARPEGE.

Publié le 29 Déc. 2023

Délibération 2023/12-63

Délibération 2023/12-63 portant sur la modification des commissions municipales " Environnement-Urbanisme-Travaux et Transport", "Finances/Budgets" et "Jeunesse associative/Jumelage/Fêtes et Cérémonies".

Publié le 26 Déc. 2023

Décision n° 2023-194

Décision n° 2023-194 portant sur la signature d'un contrat de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un accord-cadre de travaux avec le Cabinet Etudes Experts.

Publié le 26 Déc. 2023

Décision n° 2023-192

Délibération n° 2023/12-57

Délibération n° 2023/12-57 portant sur la demande d'ouverture dominicale exceptionnelle du commerce LA MAISON BOURBANE les 24 et 61 décembre 2023 jusqu'à 18H00.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-62

Délibération n° 2023/12-62 portant sur la création et structuration des représentants de la Commission Communale d'Accessibilité aux personnes handicapées.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-61

Délibération n° 2023/12-61 portant sur l'avis de la commune de Vaujours sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et de l'Information des Demandeurs de l'EPT.

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2023/12-60

Délibération n° 2023/12-60 portant sur l'approbation du rapport annuel d'activité 2022 du SIGEIF

Publié le 26 Déc. 2023

Mes démarches en ligne