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Arrêté n° 2023-144

Arrêté portant sur une dérogation de l'arrêté préfectoral de la lutte contre le bruit ainsi que des travaux de renouvellement de voie et de ballast entre les gares d'Aulnay-sous-Bois et de Mitry-Claye

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-174

Arrêté portant sur une interdiction temporaire de la circulation et du stationnement

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-173

Arrêté portant sur l'autorisation d'organisation d'une force et sur une modification de circulation de stationnement

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-175

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public privé

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-106

Arrêté portant sur une modification temporaire de circulation

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-107

Arrêté portant une interdiction temporaire de stationnement et de circulation

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-028

Arrêté portant une autorisation d'ouverture d'un débit de boisson

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-051

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 215-225 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1095,1096,1097,1099,2254 N° CU 093 074 23C 0017

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-084

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la modification de l'emplacement de la gouttière et une création d'une terrasse situé au 285 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00069

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-079

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le remplacement portail coulissant situé au 285 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00016

Publié le 06 Juin 2023

Décision N° 2023-078

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la régularisation de la construction d'une véranda situé au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00011

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-077

Arrêté portant un permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune

Publié le 06 Juin 2023

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