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Arrêté n° 2023-122

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la création d'une terrasse en bois et d'une chappe de béton 10 m² situé au 293 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00010

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-121

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la surélévation et une modification de la cloture situé au 4 rue Racine 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00006

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-100

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 6 rue Louis Dumas 93410 Vaujours cadastré A 2390 N° CU 093 074 23C 0041

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-099

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 101 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 2137 N° CU 093 074 23C 0040

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-097

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours cadastré A 249 N° CU 093 074 23C 0036

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-089

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 127 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1648 N° CU 093 074 23C 0028

 

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-126

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le changement d'un portail d'un portillon et d'une palissade situé au 51 Boulevard Jacques Amyot 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00026

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-127

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la division en vue de construire  situé au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00022

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-129

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour l'isolation thermique par l'extérieur, une réfection de la toiture et la création de deux fenêtre de toit situé au 174 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00020

Publié le 06 Juin 2023

Décision N° 2023-154

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour l'extension d'un garage situé au 30 rue de Sevran 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00002

 

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-161

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le changement de destination d'un réserve en habitation et une transformation d'un garage en habitation situé au 231 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00062

Publié le 06 Juin 2023

Arrêté n° 2023-160

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la modification de la cloture limite en fond situé au 8 villa de la Résidence 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00030

Publié le 06 Juin 2023

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