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Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-18 portant sur l'approbation du bilan annuel 2023 de l'Association des Maires d'Ile de France.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-17 portant sur le parc automobile - Aliénation d'un véhicule.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-16 portant sur le soutien à l'action de Co-PER93.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-15 portant sur la modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière et de la mobilité - Création de 1 poste 

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n°2024/03-14 Approbation de la participation financière communale pour les séjours à destination des 6/17 ans.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-13 portant sur la convention d'objectifs et de financements des accueils de jeunes enfants par le fonds de modernisation de la CAF de la Seine-Saint-Denis. - Année 2023-2027.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-12 portant sur les tarifs des prestations périscolaires.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-10 portant sur la garantie d'emprunts 'Immobilière 3F" 22 logements sis 235-237 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-10 portant sur la garantie d'emprunts 'Immobilière 3F" 31 logements sis 92 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-09 portant sur l'admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/03-08 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2024

Publié le 22 Mar. 2024