Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesPublications (1)Recueil d'actes administratifs (1403)Arrêtés (1627)Compte rendu du Conseil municipal (23)Décisions (764)Délibérations (315)Ordre du jour du Conseil municipal (4)Résultat(s) 925 à 936 sur 2748 résultatsArrêté 2024-166Autorisation de travaux délivrée par le Maire au nom de l'Etat. AT 093 074 23 C0011Publié le 23 Aoû. 2024 Taille : 102.94 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-090Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0007Publié le 23 Aoû. 2024 Taille : 169.79 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-257Arrêté du Maire. Modification temporaire de la circulation. Chantier : 13 avenue du Général de Gaulle, Tremblay-en-FrancePublié le 23 Aoû. 2024 Taille : 141.7 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-089Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0006Publié le 23 Aoû. 2024 Taille : 151.26 Ko / Extension : pdf Consulter Arrêté 2024-088Arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune - DP N°093 074 24 C0010Publié le 23 Aoû. 2024 Taille : 153.49 Ko / Extension : pdf Consulter Compte rendu du Conseil Municipal du 19-06-2024Compte rendu analytique du Conseil municipal du 19-06-2024Publié le 27 Jun 2024 Taille : 761.9 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2024/06-40Délibération n° 2024/06-40 portant sur le lancement de la démarche Mécénat pour contribuer au financement de projets pour la ville de Vaujours.Publié le 26 Jun 2024 Taille : 626.77 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2024/06-39Délibération n° 2024/06-39 portant sur la mise en place de la tarification à 1 € de la restauration scolaire.Publié le 26 Jun 2024 Taille : 194.73 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n° 2024/06-38Délibération n° 2024/06-38 portant sur la participation annuelle de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privés sous contrat.Publié le 26 Jun 2024 Taille : 304.96 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération 2024/06-37Délibération n° 2024/06-37 portant sur l'attribution de subventions aux coopératives des écoles.Publié le 26 Jun 2024 Taille : 174.36 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération 2024/06-36Délibération n° 2024/06-36 portant sur l'attribution d’allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville.Publié le 26 Jun 2024 Taille : 174.39 Ko / Extension : pdf Télécharger Délibération n°2024/06-35Délibération n°2024/06-35 portant sur la Convention de remboursement effectué par la ville de Livry-Gargan au profit de la ville de Vaujours suite à la prise en charge totale des travaux de nettoyage du site « Allée de l’Est ».Publié le 26 Jun 2024 Taille : 337.05 Ko / Extension : pdf Télécharger Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 76 76 Aller à la page 77 77 Page courante 78 Aller à la page 79 79 Aller à la page 80 80 Aller à la page 81 81…Page suivanteAller à la dernière page