Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 12 chemin de la Tour/ CU 093 074 24 C0007
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 430.08 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-057
Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 38 à 44 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0006
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 447 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-056
Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 3ter rue de Sully / CU 093 074 24 C0005
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 446.5 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-055
Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 67, rue de meaux / CU 093 074 24 C0004
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 459.51 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-054
Certificat d’urbanisme d’information délivré par M. le Maire au nom de la commune pour le 34 rue de Meaux / CU 093 074 24 C0003
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 448.2 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-053
arrêté de non-opposition à déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune / DP 093 074 24 C0003
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 149.33 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-019
Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement sur l'ensemble de la ville.
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 222.57 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-018
Arrêté du Maire portant sur l'interdication temporaire de circulation et de stationnement. Manifestation : Championnat Départemental de Tir à l'Arc du 93 Campagne
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 160.05 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-017
Arrêté portant sur permission générale de voirie au bénéfice du syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) et son délégataire
Publié le 27 Aoû. 2024
Taille : 158.04 Ko / Extension : pdf
Arrêté 2024-016
Arrêté du Maire portant sur la modification temporaire de circulation et de stationnement rue d'Artois