Documents administratifs

Décision n° 2023-123 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association VALJO'GRIMPE du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-124 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux du stade Eugène Burlot au profit du Collège Henri IV du 4 septembre 2023 au 30 novembre 2023.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-125 portant sur la mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association "Tennis Club de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-126 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Gymnastique Volontaire Valjovienne" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-127 portant sur l'obtention d'une subvention dans le cadre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 2023

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-128 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Gymnastique Sportive de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-129 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association " Karaté Club de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-130 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 1 Gros oeuvre/Maçonnerie/Plâtrerie/Carrelage/Fenêtres PVC et Bois, uni de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST  avec la société CARL CONSTRUCTION portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-131 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 2 - Couverture/Zinguerie/ Etanchéité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST avec la société DESCHAMPS portant sur les travaux d'entretien courant et de mises en normes des bâtiments communaux

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n°2023-132 portants sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 3 - Plomberie/Sanitaire/Chauffage, issu de l'accord-cadre référencé AC N+ 2021/004 DST avec la société KLM QUIPEMENTS, portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 7 -Menuiserie aluminium, PVC et métallerie, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004 DST avec la société ALUMINIUM FABRICATION DIFFUSION, portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-134 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 8 - Cloisons/Faux-plafonds/Menuiseries intérieures, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004 ST avec la société AGTR portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023