Documents administratifs

Délibération 2023/10-39 portant sur l'approbation du bilan annuel 2022 de l'Association des Maires d'Ile de France 

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-41 portant sur les tarifs pour redevances d'occupation du domaine public communal.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-42 portant sur les tarifs du cimetière et site cinéraire.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-43 portant sur les tarifs des prix des loyers au m² de la ville de Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-44 portant sur la mise en place d'une convention d'accueil de citoyens bénévoles au sein des services de la ville de Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-45 portant sur l'instauration d'une gratification aux stagiaires de l'enseignement secondaire ou supérieur accueillis au sein des services de la ville Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-46 portant sur l'adoption d'une convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels (EIPRP) du CIG pour l'inspection et conseil en prévention des risques professionnels.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-47 portant sur la modification de la délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-48 portant sur l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Tennis Club de la ville de Vaujours

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-49 portant sur l'attribution de l'allocation de vétérance des anciens sapeurs-pompiers volontaires de la ville de Vaujours.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-50 portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée C 549 (564m²), sise rue de Montauban, appartenant aux consorts SALAUN.

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-51 portant sur l'acquisition par la ville du lot B de la parcelle cadastrée C521 (483M²) sise 6 rue de l'Eglise appartenant à M.GRAIN.

Publié le 19 Oct. 2023