Documents administratifs

Délibération 2023/10-52 portant sur la tarification 2023/2024 de la saison culturelle (spectacle, bibliothèque et conservatoire)

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/10-53 portant sur la modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

Publié le 19 Oct. 2023

Délibération 2023/12-63 portant sur la modification des commissions municipales " Environnement-Urbanisme-Travaux et Transport", "Finances/Budgets" et "Jeunesse associative/Jumelage/Fêtes et Cérémonies".

Publié le 26 Déc. 2023

Délibération n° 2024/03-20 portant sur l'avis de la commune sur l’enquête publique relative au projet de création d’un centre de données (data center) par la société Goodman sur la commune de Tremblay-en-France.

Publié le 22 Mar. 2024

Délibération n° 2024/06-36 portant sur  l'attribution d’allocations forfaitaires pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires de la ville.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération n° 2024/06-37 portant sur l'attribution de subventions aux coopératives des écoles.

Publié le 26 Juin 2024

Délibération; Approbation de la convention de partenariat Séjours Enfants et Adolescents - Aide aux vacances (AVE) avec la CAF

Publié le 07 Oct. 2024

Approbation de la convention de partenariat Séjours Enfants Pass colo avec la CAF

Publié le 07 Oct. 2024

Aide financière au collège Henri IV

Publié le 07 Oct. 2024

Autorisation à l'usage de l'API particulier et de l'API Impôt Particulier

Publié le 07 Oct. 2024

Convention portant sur la prise en charge financière d'une partie des charges  subies par SOGERES

Publié le 07 Oct. 2024

Désignation d'une représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) - Souraya ALIOUET

Publié le 07 Oct. 2024