Documents administratifs

Délibération 2025-03-02 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur les créations de postes

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-03 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'acompte provisionnel au titre de l'année 2025 pour le CCAS

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-01 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur la validation d'un montant relatif au don de solidarité à la population de Mayotte

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération 2025-03-05 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour une demande de subvention au titre de la dotation de soutien de l’investissement local (DSIL) pour le projet d’extension et réhabilitation de l’Ecole « Les Marlières »

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération n° 2025-03-06 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour une demande de subvention au titre de la dotation de soutien de l’investissement local (DSIL) pour le projet de reconstruction et extension de courts de tennis

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération n° 2025-03-07 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'autorisation donnée à Monsieur le Maire pour une demande de subvention au titre du contrat d’aménagement Régional (CAR) pour le projet d’extension et réhabilitation de l’Ecole « Les Marlières »

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération n° 2025-03-08 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur l'approbation du rapport d’orientation budgétaire 2025

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération n° 2025-03-09 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur le retrait de la délibération n°2024-11-61 portant sur la protection fonctionnelle de Monsieur le Maire

Publié le 18 Mar. 2025

Délibération. Système d'information géographique (SIG). Mise en place d'un service commun avec l'EPT. Approbation de la convention constitutive 

Publié le 16 Avr. 2025

Cession d'un appartement de type T3 du 24 rue de Meaux

Publié le 16 Avr. 2025

Mandat au CIG Petite Couronne pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat groupe assurance des risques statutaires

Publié le 16 Avr. 2025

Délibération portant sur l'approbation de la constitution d'une servitude de passage de ligne téléphonique et aérienne

Publié le 24 Juin 2025