Documents administratifs

Délibération portant sur le régime indemnitaire de la Police Municipale

Publié le 24 Déc. 2024

Délibération portant sur la revalorisation de la subvention prévoyance au 1er janvier 2025

Publié le 24 Déc. 2024

Délibération portant sur la mise à jour du tableau des effectifs autorisés

Publié le 24 Déc. 2024

Vente du 77 rue de meaux

Publié le 24 Déc. 2024

Instauration d'une majoration du tarif de la cantine lors d'absence non-justifiée et de non-réservation

Publié le 24 Déc. 2024

Mise à jour du règlement de fonctionnement des Accueils Collectifs pour Mineurs (ACM), restauration et études surveillées

Publié le 24 Déc. 2024

Instauration des conditions de vente du livre "Vaujours à travers les âges" de Monsieur Delbar

Publié le 24 Déc. 2024

Décision modificatif n°1- Budget Principal Ville

Publié le 24 Déc. 2024

Correction de l'affectation du résultat 2023 au budget 2024

Publié le 24 Déc. 2024

Autorisation pour le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Publié le 24 Déc. 2024

Admission en non-valeur et créances irrécouvrables

Publié le 24 Déc. 2024

Délibération 2025-03-01 du Conseil Municipal du 10 mars 2025 portant sur le remplacement des membres du Conseil des Sages

Publié le 18 Mar. 2025