Recueil d'actes administratif

Arrêté n° 23-305 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre des Rencontres Citoyennes du 9 septembre 2023.

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 23-323 portant sur l'interdiction temporaire du stationnement et de la circulation rue Alexandre Boucher et Allée de l'Est à Vaujours du 18 septembre au 29 septembre 2023 dans le cadre de travaux de tirage de câbles pour le compte d'ORANGE.

Publié le 26 Sep. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N°CU 093 074 23C 0005 situé au 60 Bis rue de l'Eglise 93410 Vaujours, cadastré C81, C 937 superficie: 40 m²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0006 situé au 10 rue Louis Dumas 93410 Vaujours cadastré A26 superficie 320M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0007 situé au 176 à 180 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1470 A 1585 A 1474 A 1586 superficie 4645 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0008 situé au 8 Villa de la Résistance 93410 Vaujours cadastré A 1335 superficie 432 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0009 situé au 277 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré B 017 superficie 3694 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0010 situé au 12 rue de l'Ile-de-France 93410 Vaujours cadastré A 1608 superficie 442 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0011 situé 195 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1088 superficie 819 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0012 situé au 22 et 24 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1545 superficie 551 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un permis de construire valant permis de démolir délivrée par le maire au nom de la commune PC 093074 C0016 situé au 50-52 rue Pierre de Nolhac 93410 Vaujours pour une construction d'une maison individuelle R+1 avec sous-sol et demolition totale de la construction existante cadastré A 658 A 659 (310 m²) surface de plancher créée: 114,69 m², surface de plancher démolie: 72,00 m²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune CU N° 093 074 23C 0013 situé au 22 et 24 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A1545 superficie de 551 M²

Publié le 10 Fév. 2023