Recueil d'actes administratif

contrat de nettoyage bâtiments administratifs et centre de loisirs

Publié le 07 Nov. 2024

Contrat avec la société LudoScreenEvent. Halloween

Publié le 31 Oct. 2024

Avenant à la convention CAF au bonus territoire CTG qui définit les modalités de demandes de subvention

Publié le 12 Nov. 2024

Contrat avec la société IDS Animations SARL. Halloween

Publié le 31 Oct. 2024

Décision concernant le spectacle "DE QUOI JE ME MELE" comédie de Pascal Rochet et Joseph Gallet- contrôle technique

Publié le 20 Jan. 2023

Décision n° 2023-076 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'école Jules Ferry dans le cadre du développement des activités associatives à destination des vajljoviens.

Publié le 03 Juil. 2023

Décision portant sur un avenant n° 4 à la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable 192 rue de Meaux

Publié le 05 Jan. 2021

Décision portant sur un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable 192 rue de Meaux

Publié le 07 Jan. 2021

Décision portant sur un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable 192 rue de Meaux

Publié le 07 Jan. 2021

Décision portant sur un avenant n° 4 à la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable 192 rue de Meaux

Publié le 05 Jan. 2021

Décision portant sur la signature d'un avenant n°3 relatif au  marché public portant sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction des bureaux des services techniques et de l'urbanisme

Publié le 01 Fév. 2021

Décision portant sur un contrat entre la ville de Vaujours et la société GYMNOVA

Publié le 15 Fév. 2021