Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de stationnement 154 rue de Meaux
Publié le 10 Sep. 2021
Taille : 175.96 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/349
Arrêté municipal tendant à la décision de non-opposition portant sur une déclaration préalable rectificative délivrée par le Maire au nom de la commune mur de clôture 42 A rue Juan valéra
Publié le 09 Sep. 2021
Taille : 131.87 Ko / Extension : pdf
Arrêté N° 2021/350
Arrêté portant sur le certificat d 'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune pour le 264 - 20 rue de Meaux
Publié le 09 Sep. 2021
Taille : 391.24 Ko / Extension : pdf
Compte rendu du Conseil Municipal
Compte rendu du conseil Municipal du 08 septembre 2021
Publié le 09 Sep. 2021
Taille : 457.44 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021-288
Arrêté portant sur une autorisation de travaux délivré par le Maire au nom de l'Etat tendant à la décision de non opposition avec prescriptions ouverture et aménagement d'une boulangerie LOUISE 198 rue de Meaux
Publié le 09 Sep. 2021
Taille : 1.53 Mo / Extension : pdf
Délibération n° 2021/09-04
Délibération portant sur la désignation des représentants de la commune au sein de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par l'Etablissement Public Territorial Grand Paris Grand Est
Publié le 08 Sep. 2021
Taille : 285.91 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/09-01
Délibération portant sur l'attribution de la protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Dominique BAILLY
Publié le 08 Sep. 2021
Taille : 281.51 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/09-03
Délibération portant sur les ouvertures dominicales du magasin PICARD pour les dimanches de décembre 2022
Publié le 08 Sep. 2021
Taille : 203.13 Ko / Extension : pdf
Délibération n° 2021/09-02
Délibération portant sur l'attribution de la protection fonctionnelle à Madame Christelle MARTINEZ, Première Adjointe au Maire
Publié le 08 Sep. 2021
Taille : 271.23 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/292
arrêté favorable avec prescriptions portant sur un certificat d'urbanisme opérationnel délivré par le Maire au nom de la commune résidence pour personnel médical et paramédical 22 rue de l'Ile de France
Publié le 07 Sep. 2021
Taille : 707.28 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/376
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public échafaudage 174 rue de Meaux
Publié le 06 Sep. 2021
Taille : 314.04 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2021/343
Arrêté portant sur l'occupation du domaine public échafaudage 23 rue de Meaux