Affichage légal

Délibération n° 2023/06-28 portant sur l'approbation de la convention constitutive du groupement de commandes en vue de la passation d'un accord-cadre relatif à la restauration collective

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-26 portant sur l'approbation de l'adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) de la commune de Bures-sur-Yvette (91)

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-25 portant sur la désignation d'un référent " Culte Laïcité"

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-27 portant sur l'abrogation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Coubron/Vaujours) du 2 septembre 2016

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-24 portant sur le maintien ou non des fonctions de Monsieur Stéphane PAU, maire-adjointe

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-22 portant sur le maintien ou non des fonctions de Monsieur José GODHINO DA SILVA, maire-adjoint

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-22 portant sur le Maintien ou non des fonctions de Madame Christelle MARTINEZ, maire-adjointe

Publié le 15 Jun 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023

Publié le 15 Jun 2023

Délibération portant sur la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux.

Publié le 13 Jun 2023

Arrêté du maire portant  retrait de délégation à un adjoint, Monsieur Stéphane PAU (6ème maire-adjoint)

Publié le 09 Jun 2023

Arrêté du maire portant  retrait de délégation à un adjoint, Madame (1ère maire-adjointe)

Publié le 09 Jun 2023

Arrêté du maire portant retrait de délégation à un adjoint, Monsieur José GODINHO DA SILVA (4ème maire-adjoint)

Publié le 09 Jun 2023