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Arrêté n° 2023-084

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la modification de l'emplacement de la gouttière et une création d'une terrasse situé au 285 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00069

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-079

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le remplacement portail coulissant situé au 285 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00016

Publié le 06 Jun 2023

Décision N° 2023-078

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la régularisation de la construction d'une véranda situé au 16 rue de la Mare Neuve 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00011

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-077

Arrêté portant un permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-076

Arrêté portant sur un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-085

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour l'installation d'antenne relais de radiotéléphonie mobile situé 371 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00040

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-086

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le remplacement de la couverture, une démolition et une extension d'une partie de la dépendance et un ravalement de façade extérieur du mur du cloture situé au 36 rue Henri Barbusse 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00055

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-087

Arrêté portant un permis de construire valant un permis de démolir délivrée par le Maire au nom de la commune

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-117

Arrêté portant sur une hospitalisation d'office provisoire

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-088

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le changement de fenêtre en PVC, une réfection de toiture, un ravalement de façade situé au 62 rue de l'Eglise 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00008

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-113

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté n° 2023-132

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public

Publié le 06 Jun 2023

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