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Arrêté 23-70

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public - Chantier Benne sis 21 rue Victor Hugo à Vaujours

Publié le 27 Fév. 2023

Arrêté 23-66

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public - Neutralisation de 5 places de stationnement 84-86 rue de Meaux (parking) 93140 Vaujours pour 30 jours à compter du 14/02/2023.

Publié le 27 Fév. 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23-02-2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023

Publié le 27 Fév. 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération 2023/02-06

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur les tarifs 2023 de la structure multi-accueil " Au paradis des bambins"

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération 2023/02-05

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur la dénomination de la place publique dite Court Saint Etienne, située à l'angle de la rue de Meaux et de l'allée du Court Saint Etienne " Place Jean Moulin".

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération 2023/02-04

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur l'acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée C522 (1 031 m²), sise Rue de Montauban, appartenant à Madame HELLEBOID Sylvie.

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération 2023/02-03

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur les travaux de construction d'un réfectoire et de salles de classe à l'école élémentaire Paul Bert - Financement prévisionnel -Demandes de subventions auprès des cofinanceurs institutionnels 

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération 2023/02-02

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 23 février 2023 portant sur le règlement budgétaire et financier

Publié le 27 Fév. 2023

Délibération 2023/02-01

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 23 février 2023 portant sur Débat d'Orientation budgétaire 2023 (DOB 2023)

Publié le 27 Fév. 2023

Arrêté n° 22/350

Arrêté concernant un refus de permis de construire valant permis de démolir délivré par Le Maire au nom de la commune PC N° 093 074 22 C0009 situé le 16 chemin de la Tour 93410 Vaujours pour la construction d'une maison individuelle R+1 avec terrasse en RDC et cave suivi par une démolition d'un abri cadastré C493 LOT C 1855 m² D'une surface taxable totale créée de 109 m² et d'une surface de stationnement de 13.78 m².

Publié le 23 Fév. 2023

Arrêté n° 23/51

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivré par Le Maire au nom de la commune CU N°093 074 23C 0017 situé au 215-225 Rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A1095, A 1099, A1096, A2254, A 1097 d'une superficie de 1406 M².

Publié le 23 Fév. 2023

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