Affichage légal

Arrêté concernant une autorisation d'occupation du domaine public situé au 78 rue de Meaux 93410 Vaujours

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme délivrée par le Maire au nom de la commune- CU N° 093 074 23 C051

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme délivrée par le Maire au nom de la commune- CU N° 093 074 23 C050

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0028

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0034

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0027

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0007

Publié le 16 Jun 2023

Arrêté concernant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune- Dp n°093 074 23 C0033

Publié le 16 Jun 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 30-03-2023

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-32 portant sur l'approbation de la participation de la ville aux charges de dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés sous contrat pour l'année scolaire 2022-2023.

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-31 portant sur l'approbation des tarifs des séjours d'été 2023 à destination de la Jeunesse

Publié le 15 Jun 2023

Délibération n° 2023/06-30 portant sur l'octroi des subventions aux associations dans le cadre de la Fête communale 2023

Publié le 15 Jun 2023