Affichage légal

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour l'extension d'un garage situé au 30 rue de Sevran 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00002

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour le changement de destination d'un réserve en habitation et une transformation d'un garage en habitation situé au 231 rue de Meaux 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00062

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la modification de la cloture limite en fond situé au 8 villa de la Résidence 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00030

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune pour la création d'un balcona avec escalier côté jardin situé au 18 Résidence de la Vieille Fontaine 93410 Vaujours DP 093 074 23 C00017

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours cadastré A 249 N° CU 093 074 23C 0038

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 16 rue du Bellay 93410 Vaujours cadastré A 249 N° CU 093 074 23C 0037

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant un refus de permis de construire valant un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune situé au 191-195 rue de Meaux 93410 VAUJOURS PC 093074 22 C0015

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 36 rue de Coubron 93410 Vaujours cadastré C 704 N° CU 093 074 23C 0046

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 171 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 2134 N° CU 093 074 23C 0045

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 12 rue pré au Saules 93410 Vaujours cadastré B 170 N° CU 093 074 23C 0044

Publié le 06 Jun 2023

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au Nom de la commune de Vaujours situé au 18 à 22 et 33 à 44 rue de Coubron et 17 chemin rural 93410 Vaujours cadastré C 704 N° CU 093 074 23C 0004

Publié le 06 Jun 2023