Affichage légal

Arrêté n° 2023-291 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre du déménagement sis 42 rue de Meaux 93410 Vaujours du 08/09/2023 au 10/09/2023

Publié le 07 Sep. 2023

Arrêté n° 23-305 portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre des Rencontres Citoyennes du 9 septembre 2023.

Publié le 07 Sep. 2023

Décision n° 2023-108 portant sur la signature d'une convention avec l'éducation nationale pour la mise en oeuvre du dispositif 'Vacances apprenantes".

Publié le 04 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-302 portant sur l'interdiction temporaire de stationnement dans le cadre de travaux relatifs à la création de branchement de gaz réalisés par la société GH2E sis 63 avenue du Génal de Gaulle à Vaujours.

Publié le 01 Sep. 2023

Arrêté n° 2023-303 portant sur l'interdiction temporaire de stationnement dans le cadre de travaux relatifs à la création de branchement de gaz par la société TERGI sis 49, au 51 bis avenue du Général de Gaulle à Vaujours.

Publié le 01 Sep. 2023

Décision n° 2023-141 portant sur la convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le fête de la jeunesse du 2 septembre 2023 au parc de la Garenne.

Publié le 31 Aoû. 2023

Décision n° 2023-140 portant sur le tarif concernant l'installation de Food Trucks pour la fête de la jeunesse du 2 septembre 2023 au parc de la Garenne.

Publié le 31 Aoû. 2023

Arrêté n° 2023-304 portant sur la fête de la jeunesse au Parc de la Garenne à Vaujours le 2 septembre 2023.

Publié le 30 Aoû. 2023

Décision n° 2023-134 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 8 - Cloisons/Faux-plafonds/Menuiseries intérieures, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004 ST avec la société AGTR portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 7 -Menuiserie aluminium, PVC et métallerie, issu de l'accord-cadre référencé AC N° 2021/004 DST avec la société ALUMINIUM FABRICATION DIFFUSION, portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n°2023-132 portants sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 3 - Plomberie/Sanitaire/Chauffage, issu de l'accord-cadre référencé AC N+ 2021/004 DST avec la société KLM QUIPEMENTS, portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 25 Aoû. 2023

Décision n° 2023-131 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 2 - Couverture/Zinguerie/ Etanchéité, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST avec la société DESCHAMPS portant sur les travaux d'entretien courant et de mises en normes des bâtiments communaux

Publié le 25 Aoû. 2023