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Décision n° 2023-065

Décision n° 2023-065 portant sur la résiliation pour motif d'intérêt général du lot n° 4- Peinture, ravalement, revêtements souples pour sols, issu de l'accord-cadre référencé AC N°2021/004 DST portant sur les travaux d'entretien courant et de mises aux normes des bâtiments communaux.

Publié le 23 Aoû. 2023

Décision n° 2023-120

Décision n° 2023-1210 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association VOLLEY SPORTIF VAUJOURS COUBRON du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 28 Jul. 2023

Décision n° 2023-121

Décision n° 2023-121 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association SCARAMOUCHE du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 28 Jul. 2023

Arrêté n° 23-286

Arrêté n° 23-286 portant sur l'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire au profit de l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE dans le cadre de la brocante qui aura lieu le 1er octobre 2023 au sein de l'école FENELON.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-115

Décision n° 2023-115 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'Association "CHORALE VOCALYS" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-118

Décision n° 2023-118 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'Association "Vaujours Coubron Baskel Ball" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-117

Décision n° 2023-117 portant convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'Association " le Noble Art de Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-116

Décision n° 2023-116 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'Association "Familiale" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 27 Jul. 2023

Décision n° 2023-113

Décision n° 2023-113 portant sur le contrat de location saisonnière d'illuminations de noël avec le prestataire BLACHERE ILLUMINATION.

 

 

Publié le 21 Jul. 2023

Décision n° 2023-114

Décision n° 2023-114 portant sur la gestion de la régie publicitaire du magazine municipal par la société COM 2000 pour une durée d'un an.

Publié le 20 Jul. 2023

Décision n° 2023-104

Décision n° 2023-104 portant sur la convention de mise à disposition à titre gracieux des locaux communaux au profit de l'association "Compagnie d'arc Coubron Vaujours" du 11 septembre 2023 au 30 juin 2024.

Publié le 20 Jul. 2023

Arrêté n° 2023-267

Arrêté n° 2023-267 portant délégation de signature de Monsieur le Maire Dominique BAILLY à Madame Souraya ALIOUET Conseillière Municipale 

Publié le 19 Jul. 2023

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