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Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 décembre  2022

Publié le 09 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 c 0124 16 et 16 bis rue de l'église

Publié le 09 Déc. 2022

Arrêté ordonnant l'interruption de travaux sur l'immeuble sis 92 rue de Meaux

Publié le 09 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 c 0123 16 rue du Bellay

Publié le 09 Déc. 2022

Décision portant sur une convention de formation en milieu professionnel

Publié le 09 Déc. 2022

Décision portant sur une convention de formation en milieu professionnel

Publié le 09 Déc. 2022

Décision portant sur une convention de formation en milieu professionnel

Publié le 09 Déc. 2022

Décision portant sur une convention de formation en milieu professionnel

Publié le 09 Déc. 2022

Décision portant sur une convention de formation en milieu professionnel

Publié le 09 Déc. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22 c 0056 tendant à la décision de non opposition pour la création de clôture sur rue et clôture en limite séparative

Publié le 07 Déc. 2022

Arrêté portant une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune N° 093 074 022 c 0059 tendant à la décision de non opposition pour la pose de 10 panneaux photovoltaïques 1 quat allée Pierre de Nolhac

Publié le 07 Déc. 2022

Arrêté portant sur un permis de construire 093 074 22 c 0005 accordé avec prescriptions la modification de l'aspect extérieur (ravalement et couverture) et changement de destination d'un local commercial en logement 49 rue de Coubron

Publié le 07 Déc. 2022