Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 1465 à 1476 sur 2633 résultats

Délibération n° 2022/11-02

Délibération portant sur l'élection du Maire adjoint en charge de la vie scolaire et de la petite enfance

Publié le 04 Nov. 2022

Délibération n° 2022/11-01

Délibération portant sur la modification des membres de la commission municipale scolaire et petite enfance

Publié le 04 Nov. 2022

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2022

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2022

Publié le 04 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-389

Arrêté portant sur la règlementation du stationnement du parking de la Maison du Temps Libre Inauguration de la Statue Jean MOULIN

Publié le 03 Nov. 2022

Arrêté n° 2022-385

Arrêté portant sur la création de deux ossuaires

Publié le 28 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-388

Arrêté portant sur la fermeture temporaire du court de tennis n° 3 tennis couvert allée Jules Ferry

Publié le 27 Oct. 2022

Décision n° 2022-118

Décision portant sur la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux à l'association AAPE

Publié le 27 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-382

Arrêté portant sur un permis de construire modificatif 093 074 19 c 0007/M1 tendant à la décision d'accord avec prescriptions construction de 107 logements collectifs, d'un local de commerce " coque vide" et de deux niveaux de sous sol à usage de stationnement. Modification du nombre de logements et de stationnement et de la typologie des biens. Modification de l'aspect extérieur et de l'aménagement intérieur des bâtiments, création d'un mur de soutènement entre les parkings extérieurs des bâtiments D1 et D2 et le jardin commun des bâtiments B et C allée Jules Ferry allée de l'Est

Publié le 27 Oct. 2022

Décision n° 2022-117

Décision portant sur une mise à disposition à titre gratuit de parcelle cadastrées à l'association LES JARDINS FAMILIAUX

Publié le 26 Oct. 2022

Décision n° 2022-116

Décision portant sur le contrat entre la ville de Vaujours et la société "La ferme TILIGOLO"

Publié le 25 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-381

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information 093 074 220C 0118 153 rue de Normandie

Publié le 24 Oct. 2022

Arrêté n° 2022-377

Arrêté portant sur un déclaration préalable 093 074 22 c 0052 tendant à la décision de non opposition aménagement de combles 2 rue Rabelais

Publié le 24 Oct. 2022

Mes démarches en ligne