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Arrêté n° 23/43

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0012 situé au 22 et 24 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1545 superficie 551 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/42

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0011 situé 195 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1088 superficie 819 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/41

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0010 situé au 12 rue de l'Ile-de-France 93410 Vaujours cadastré A 1608 superficie 442 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/40

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0009 situé au 277 rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré B 017 superficie 3694 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/39

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0008 situé au 8 Villa de la Résistance 93410 Vaujours cadastré A 1335 superficie 432 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/38

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0007 situé au 176 à 180 Rue de Meaux 93410 Vaujours cadastré A 1470 A 1585 A 1474 A 1586 superficie 4645 M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/37

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0006 situé au 10 rue Louis Dumas 93410 Vaujours cadastré A26 superficie 320M²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/36

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N°CU 093 074 23C 0005 situé au 60 Bis rue de l'Eglise 93410 Vaujours, cadastré C81, C 937 superficie: 40 m²

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/19

Arrêté concernant un certificat d'urbanisme d'information délivrée par le maire au nom de la commune N° CU 093 074 23C 0004 situé au 18 à 22 et 33 à 44 rue de Coubron et 17 chemin rural- 93410 Vaujours cadastré C 704, Superficie 20268M²

Publié le 03 Fév. 2023

Décision n° 23-08

Décision concernant une signature d'un accord cadre portant sur l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours-Lot n°2- séjour au ski pour les enfants de 12 à 17 ans

Publié le 03 Fév. 2023

Décision n° 23-007

Décision concernant une signature d'un accord cadre portant sur l'organisation de séjours pour les enfants et adolescents de la ville de Vaujours-Lot n°1- séjour au ski pour les enfants de 6 à 12 ans 

Publié le 03 Fév. 2023

Arrêté n° 23/25

Arrêté concernant une certication d'urbanisme opérationel délivré par le maire au nom de la commune N° CUb09307423C0001 situé au 28 boulevard Jacques Amyot 93410 VAUJOURS pour une division foncière et création d'un terrain à bâtir

Publié le 03 Fév. 2023

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