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Décision concernant une convention de formation en milieu professionnel pour un stage à la bibliothèque du 23 au 27 janvier 2023

Publié le 30 Déc. 2022

Arrêté concernant la procédure urgente suite a un incendie ordonnant les mesures de sécurité nécessaires à faire cesser les risques d'incendie au 77 rue de Meaux 93410 VAUJOURS (Parcelle A402)

Publié le 28 Déc. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune pour un aménagement des combles et changement de destination du garage en habitation situé au 119 rue de Meaux 93410 VAUJOURS cadastré A 1636 d'une surface de plancher crée de 23.55 m², d'une surface de plancher existante de 59.27 m² et d'une surface de plancher totale de 82.82 m²- N° DP 093 074 22 C0067

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la Commune pour une restitution d'une annexe démolie situé au 12 ter rue de l'Eglise 93410 VAUJOURS cadastré C 499 ( 494 m²) d'une surface taxable créée de 19.15m²6 N° DP 093 074 22 C0058

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune situé au Rue de Bordeaux 93410 VAUJOURS cadastré B 581- Superficie 292 M²-N° CU 

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme délivré par le Maire au nom de la commune situé au 67 rue de Meaux cadastré A 2357 A2358 A2360A 2361 A2362- Superficie 5375 M²-N° CU 093 074 22 C0134

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme d'information délivré par le Maire au nom de la commune situé au 86 rue de Meaux 93410 VAUJOPURS- N° CU 093 074 22 C0133

Publié le 27 Déc. 2022

Arrêté concernant le stationnement abusif à plus de 48 heures permanent

Publié le 22 Déc. 2022

Délibération portant sur l'avis de la commune dans le cadre de la procédure d'enquête publique pour la demande d'autorisation environnementale et de modification de servitudes d'utilité publique présentées par la société PLACOPLATRE pour l'exploitation d'une carrière de gypse sur les commune de COUBRON (93740) et VAUJOURS (93410) (Fosse d'Aiguisy et Fort de Vaujours)

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur la rémunération des agents recenseurs

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur l'adoption d'une convention d'adhésion à la mission remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France pour assurer la continuité des services par la mise à disposition de personnels opérationnels

Publié le 21 Déc. 2022

Délibération portant sur la modification d'un tableau des effectifs autorisés: Gestion de la carrière et de la mobilité- Création des 4 postes et suppression de 12 postes

Publié le 21 Déc. 2022