Décision portant sur un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société GCA LIVRY
Publié le 06 Jul. 2022
Taille : 1.17 Mo / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-263
Arrêté portant sur la déclaration préalable délivrée par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0026 tendant à la décision de non opposition pour l'installation de 9 panneaux photovoltaïques 17 boulevard Jacques Amyot
Publié le 06 Jul. 2022
Taille : 226.72 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-067
Décision portant sur la signature d'un avenant portant sur l'accord cadre relatif aux travaux de maintenance de la voirie et de l'aménagement urbain
Publié le 05 Jul. 2022
Taille : 121.22 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-265
Arrêté portant sur un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0004 tendant à la décision de non opposition démolition d'une remise 12 T rue de l'église
Arrêté portant sur un permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune 093 074 22 C 0003 tendant à la décision de non opposition démolition d'un perron et d'un escalier d'entrée 7 rue de Montesquieu
Arrêté portant sur la délégation de fonctions et de signature accordées à monsieur Laurent LHOSTE en qualité de conseiller municipal délégué en charge du développement durable et des mobilités urbaines
Publié le 30 Jun 2022
Taille : 145.52 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-247
Arrêté portant sur l'interdiction temporaire de la circulation 23 rue de Meaux chantier : 23 rue de Meaux
Arrêté portant sur une déclaration préalable délivrée par le maire au nom de la commune n° 093 074 22 C 0023 tendant à la décision d'opposition pour la construction d'un abri de jardin 4 rue Jean Monnet
Publié le 28 Jun 2022
Taille : 156.35 Ko / Extension : pdf
Décision n° 2022-062
Décision portant sur la signature d'un contrat de location longue durée et de maintenance d'un véhicule avec la société PARIS EXELMANS AUTOMOBILES
Publié le 24 Jun 2022
Taille : 737.57 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-250
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 093 074 22 C 0083 au 14 rue Molière
Publié le 24 Jun 2022
Taille : 481.58 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-251
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 093 074 22 C 0084 au 176 - 180 rue de Meaux
Publié le 24 Jun 2022
Taille : 464.51 Ko / Extension : pdf
Arrêté n° 2022-252
Arrêté portant sur un certificat d'urbanisme 093 074 22 C 0085 au 57 allée des Sablons